MENTIONS LEGALES
Vous êtes actuellement connecté au site internet de l’Alliance Française des Industries du Numérique (AFNUM).
Ce site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur les activités et prises de position de l’Alliance Française des Industries du Numérique (AFNUM).
L’AFNUM s’efforce de transmettre une information vérifiée et de qualité, toutefois elle ne peut en garantir le caractère exhaustif, ni la mise à jour quotidienne des éléments publiés. Aussi, nous invitons tout visiteur à nous faire part d’éventuelles erreurs qui pourraient se glisser par inadvertance dans les informations diffusées sur ce site. L’AFNUM ne pourra en aucun cas être considérée comme responsable en cas d’inexactitude des éléments fournis sur son site.
Editeur
Le site afnum.fr est la propriété de l’AFNUM – Alliance Française des Industries du Numérique.
Siège social : 17, Rue de l’Amiral Hamelin, 75016 Paris
Directeur de la publication : Stella Morabito
Contact : contact@afnum.fr
Réalisation du site
Direction de projet : Marie VIDAL – EH’ Com
Concept Graphique : Marie VIDAL – EH’ Com
Développement : Julien LE CALVEZ – Espace Hamelin
Hébergement du site
Ce site est hébergé par ESPACE HAMELIN, Centre d’affaires & services
Siège social : 17 rue de l’Amiral Hamelin, 75783 PARIS Cedex 16
Contact : jlecalvez@espace-hamelin.fr
Site internet : http://www.espace-hamelin.fr/
Droit d’auteur
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire, de façon totale ou partielle, pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de l’AFNUM.
Le contenu du site est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l’ensemble des traités et accords internationaux ainsi que des dispositions législatives et réglementaires applicables relatives à la protection des droits d’auteurs.
Tout ou partie des noms, dénominations, logos, sigles, expressions, dessins, produits figurant au présent site constituent des marques ou des éléments déposés et protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, desdits éléments ou marques protégés qui n’aurait pas été au préalable autorisé par l’AFNUM est strictement interdite. Le non-respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
L’inclusion d’un lien vers http://www.afnum.fr à partir d’un site tiers doit faire l’objet d’une autorisation de notre part.
Les photographies, textes, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’AFNUM ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.
Liens hypertextes
L’AFNUM décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.
L’AFNUM autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.afnum.fr après une simple information préalable de l’AFNUM. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. L’AFNUM se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens.
Avertissement
L’AFNUM ne peut garantir le caractère exhaustif, ni la mise à jour périodique des informations contenues sur son site. De plus, des erreurs matérielles ayant pu se glisser par inadvertance dans le texte ou les images diffusées dans son site, en aucun cas l’AFNUM ne pourra être considérée comme responsable en cas d’inexactitude des informations diffusées sur son site.
Sécurité et responsabilité
L’AFNUM, son Président ou ses salariés ne sauraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit engendré par une connexion à son site. Il est de la seule responsabilité de l’utilisateur de prendre en charge la protection de ses données et équipements contre notamment la contamination par des virus informatiques, les tentatives d’intrusion, la perte, la détérioration ou l’altération de fichiers dus à une connexion par Internet au présent Site.